•   
  •   

France Masque obligatoire à Strasbourg et Lyon : le Conseil d'État valide en partie les arrêtés

10:25  07 septembre  2020
10:25  07 septembre  2020 Source:   lexpress.fr

Coronavirus : le port du masque validé à Strasbourg et Lyon, la quatorzaine fait débat

  Coronavirus : le port du masque validé à Strasbourg et Lyon, la quatorzaine fait débat Alors que le Conseil d’Etat a validé en grande partie les arrêtés rendant obligatoire le port du masque à Strasbourg et à Lyon, le gouvernement réfléchit à raccourcir la quatorzaine pour un cas avéré de coronavirus. La maladie continue par ailleurs la progression dans le monde, notamment en Europe. Suivez en direct l’évolution de la situation. Cela peut sembler paradoxal à première vue. Alors que les chiffres continuent de montrer une lente mais certaine progression du coronavirus en France, le gouvernement réfléchit ouvertement à un raccourcissement de la quatorzaine, ce délai d’isolement que doivent observer les malades.

Le Conseil d ' Etat a entériné en grande partie le 6 septembre des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé à Strasbourg , 12 autres villes du Bas-Rhin ainsi qu'à Lyon et Villeurbanne, selon des ordonnances transmises à la presse.

Le Conseil d ' État a entériné en grande partie dimanche des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé à Strasbourg , 12 autres Le 28 août, la préfète du Bas-Rhin a rendu obligatoire le port du masque sur la voie publique et dans l’ensemble des lieux ouverts au public dans les treize

Le Conseil d'État a entériné dimanche en grande partie des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé notamment à Strasbourg, Lyon et Villeurbanne.

Le Conseil d'Etat a entériné en partie des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé, dont à Strasbourg. © DENIS CHARLET / AFP Le Conseil d'Etat a entériné en partie des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé, dont à Strasbourg.

Un oui, mais sous conditions. Le Conseil d'Etat a entériné en grande partie dimanche des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé à Strasbourg, douze autres villes du Bas-Rhin ainsi qu'à Lyon et Villeurbanne, selon des ordonnances transmises à la presse.

«Au moins, c’est clair» : dans le Val-d’Oise, le masque obligatoire sur des villes entières

  «Au moins, c’est clair» : dans le Val-d’Oise, le masque obligatoire sur des villes entières «Au moins, c’est clair» : dans le Val-d’Oise, le masque obligatoire sur des villes entières LIRE AUSSI > Pour mettre fin au casse-tête, le masque bientôt obligatoire à Cergy-Pontoise ?

"Le port du masque peut être rendu obligatoire sur l’ensemble d’une commune, si celle-ci comporte Vendredi, le tribunal administratif de Lyon avait imposé au préfet du Rhône d’assouplir ses arrêtés La prestigieuse institution donne en grande partie raison à l ’ arrêté pris par la préfecture du Rhône le

Alors, masque obligatoire ou pas ? Il faudra patienter pour le savoir. Le Conseil d ' État rendra son ordonnance dimanche soir ou lundi après la demande de l’État d’annuler Le Conseil d ' État entérine en grande partie des arrêtés imposant le port du masque généralisé à Strasbourg et Lyon . BFMTV.

En première instance, la justice administrative, saisie par deux praticiens hospitaliers alsaciens et par l'association lyonnaise "Les Essentialistes Auvergne-Rhône-Alpes", avait enjoint jeudi à la préfecture du Bas-Rhin et vendredi à la préfecture du Rhône d'édicter un nouvel arrêté pour limiter l'obligation de porter le masque aux lieux et horaires particulièrement fréquentés.

LIRE AUSSI>> L'obligation généralisée du port du masque à l'extérieur est-elle légale ?

Saisi en appel par le ministre de la Santé Olivier Véran, le juge des référés du Conseil d'Etat a estimé dimanche qu'il est "justifié que le port du masque soit imposé dans des périmètres suffisamment larges pour englober de façon cohérente les zones à risque (...) afin que cette obligation soit cohérente et facile à appliquer pour les citoyens".

Après Paris et Marseille, le masque obligatoire partout à Lyon et Villeurbanne dès ce mardi

  Après Paris et Marseille, le masque obligatoire partout à Lyon et Villeurbanne dès ce mardi Cette mesure intervient alors que le département du Rhône est passé la semaine dernière en zone de circulation active du virus.A compter du 1er septembre, le port du #masque sera obligatoire dans l’espace public pour toute personne de 11 ans… https://t.

Le Conseil d ' Etat doit rendre sa décision d'ici la fin de la journée ce dimanche.La matinale info qui dit tout et qui l’assume! Chaque matin dès 6h, Jean-Jacques Bourdin prend les commandes de RMC. Avec Charles Magnien et Matthieu Rouault , écoutez un show radio/télé unique en France.

Les opposants au port obligatoire du masque ont subi une défaite à Strasbourg et à Lyon . Le Conseil d ' Etat a validé en grande partie les arrêtés préféctoraux à ce sujet dans ces deux villes, mais aussi dans douze autres communes du Bas-Rhin et à Villeurbanne. En première instance, la justice

"Toutefois ces périmètres étendus doivent être délimités - et se justifier - par l'existence de plusieurs zones à fort risque de contamination", précise encore la plus haute juridiction administrative en France dans un communiqué. Ainsi, le juge des référés a demandé au préfet du Bas-Rhin de limiter cette obligation au centre-ville dans certaines communes moins denses et au préfet du Rhône d'exclure de cette contrainte les personnes pratiquant des activités physiques ou sportives.

L'État défend une "norme intelligible et compréhensible pour tous"

Pour le Conseil d'Etat, "la simplicité et la lisibilité d'une obligation, comme celle de porter le masque, sont nécessaires à sa bonne connaissance et à sa correcte application par les habitants", même s'il faut "tenir compte de la contrainte" que représente ce port du masque.

De la même manière, le Conseil d'Etat a rejeté l'idée d'une obligation applicable seulement à certaines heures : "les horaires peuvent être définis de façon uniforme pour toute une commune voire pour l'ensemble d'un département" si besoin.

Coronavirus : Plusieurs centaines de manifestants anti-masques à Paris

  Coronavirus : Plusieurs centaines de manifestants anti-masques à Paris Les manifestants estiment que le masque a été imposé dans plusieurs grandes villes « sans aucune justification scientifique » © N. Bonzom / Maxele Presse Le port du masque est obligatoire à Montpellier CONTESTATION - Les manifestants estiment que le masque a été imposé dans plusieurs grandes villes « sans aucune justification scientifique » Ils étaient près de 300 personnes à s’être réunis, ce samedi après-midi à Paris, pour dénoncer le port obligatoire du masque dans la rue, selon une journaliste de l’AFP présente à la manifestation.

Le Conseil d ' Etat a tranché, ce dimanche, concernant l'obligation du port du masque sur la totalité Les juges avaient ordonné aux préfets de modifier leurs arrêtés pour limiter "l’obligation de porter le "S’agissant du Rhône, le juge des référés valide l’obligation de porter un masque sur l’ensemble du

Le Conseil d ' État a entériné en grande partie dimanche des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque généralisé à Strasbourg , 12 autres villes du Bas-Rhin ainsi qu'à Lyon et Villeurbanne, selon des ordonnances transmises à la presse. En première instance, la justice administrative, saisie par

"Les préfets du Rhône et du Bas-Rhin doivent modifier leurs arrêtés avant le mardi 8 septembre", ordonne le Conseil d'Etat. Lors de l'audience, dimanche matin, le représentant de l'Etat, Charles Touboul, directeur des affaires juridiques du ministère de la Santé, avait plaidé en faveur d'une "norme intelligible et compréhensible pour tous". L'avocat des praticiens hospitaliers alsaciens et de l'association lyonnaise, Me Régis Froger, avait lui demandé que la justice administrative trouve le "juste milieu" alors que le masque à l'extérieur "est beaucoup moins impératif qu'en milieu clos" dans la lutte contre la propagation du coronavirus.

Coronavirus: Le port du masque devient obligatoire dans tout Paris .
Le Premier ministre, Jean Castex, a annoncé lors d'une conférence de presse l'extension du port du masque dans la capitale © B.Guay/AFP Un cycliste portant un masque à Paris (illustration). REPRISE EPIDEMIQUE - Le Premier ministre, Jean Castex, a annoncé lors d'une conférence de presse l'extension du p Il n'était, jusqu'à présent, obligatoire que dans certaines rues de Paris. Le Premier ministre, Jean Castex, a annoncé ce jeudi que l'obligation du port du masque serait désormais obligatoire partout dans la capitale pour limiter la propagation du virus.

usr: 1
C'est intéressant!